Tous les fichiers de conception, les dessins, les fichiers de programmation CNC et les produits numériques ou physiques connexes ("travaux") fournis par Plancuts sont des travaux originaux ou légalement autorisés, protégés par les lois chinoises et internationales sur les droits d'auteur.

1、Propriété

-Tous les droits d'auteur, droits moraux et droits de propriété intellectuelle connexes des œuvres sont la propriété de Plancuts.

-Aucun individu ou organisation ne peut copier, revendre, publier ou utiliser nos œuvres sous quelque forme que ce soit sans l'autorisation explicite de Plancuts.

2、Licence d'utilisation

-Les œuvres achetées ne peuvent être utilisées que dans le cadre de la licence accordée au moment de l'achat.

-L'utilisation commerciale nécessite une autorisation supplémentaire de Plancuts.

-Les ventes en ligne non autorisées, la distribution publique ou la redistribution sont strictement interdites.

3、Développement et personnalisation de la conception

-Si vous confiez à Plancuts le développement d'un produit ou une conception personnalisée, nous signerons un accord de confidentialité afin de protéger vos idées et vos projets.

Les droits d'auteur de tous les résultats de développement sont la propriété conjointe de Plancuts et de vous-même. Vous pouvez décider indépendamment de rendre le design public, de le vendre ou d'en autoriser la distribution, et Plancuts respectera votre choix, s'abstenant de publier ou de vendre sans votre permission.

-Plancuts est responsable de la surveillance et de la protection de l'utilisation des œuvres dans le cadre autorisé, en veillant à ce que des tiers n'utilisent pas ou ne copient pas vos idées sans autorisation, et en fournissant une assistance technique et juridique si nécessaire.

4、Traitement des infractions

Plancuts se réserve le droit d'intenter une action en justice contre toute utilisation, reproduction ou vente non autorisée de nos œuvres, y compris en exigeant la cessation de l'utilisation et en réclamant des dommages-intérêts.

5、Consultation et autorisation

-Pour toute question concernant la portée de la licence, l'utilisation commerciale ou l'utilisation des œuvres, veuillez nous contacter avant l'achat ou l'utilisation.

-Plancuts fournira des instructions d'autorisation claires en fonction de vos besoins.

Date d'entrée en vigueur : 6 octobre 2025